{"id":4555,"date":"2025-12-24T11:20:28","date_gmt":"2025-12-24T10:20:28","guid":{"rendered":"https:\/\/siegmann.com\/declaration-de-confidentialite\/"},"modified":"2026-04-08T17:52:15","modified_gmt":"2026-04-08T15:52:15","slug":"declaration-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/siegmann.com\/fr\/declaration-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

D\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

I. Le responsable des traitements de donn\u00e9es au sens de l\u2019article 4, point 7, du RGPD est :<\/strong><\/p>

Siegmann (Deutschland) GmbH
S\u00fcderstra\u00dfe 251
20537 Hambourg
T\u00e9l\u00e9phone : +49 (0)40\/25 15 35-0<\/a>
Fax : +49 (0)40\/25 15 35-75<\/a>
E-mail : info@siegmann.com<\/a>
G\u00e9rants : Diane Siegmann, J\u00f6rn Siegmann<\/p>

II. Vous pouvez joindre notre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/strong><\/p>

elb-BIT GmbH, Nico Isenbeck
Junkersdamm 6, 22335 Hambourg<\/p>

T\u00e9l\u00e9phone : +49 40 238 329 10
E-mail : datenschutz@elb-bit.de<\/a><\/p>

Pour faire valoir vos droits en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ou pour toute question relative \u00e0 l\u2019utilisation, la collecte ou le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, veuillez vous adresser \u00e0 : info@siegmann.com.<\/p>

III. S\u00e9curit\u00e9 et protection de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p>

Nous consid\u00e9rons qu\u2019il est de notre priorit\u00e9 de pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous nous communiquez et de les prot\u00e9ger contre tout acc\u00e8s non autoris\u00e9. C\u2019est pourquoi nous appliquons la plus grande rigueur et les normes de s\u00e9curit\u00e9 les plus modernes afin de garantir une protection maximale de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. <\/p>

En tant qu\u2019entreprise de droit priv\u00e9, nous sommes soumis aux dispositions du R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) et aux r\u00e8gles de la nouvelle loi f\u00e9d\u00e9rale allemande sur la protection des donn\u00e9es (BDSG-neu). Nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles garantissant le respect des dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es, tant par nous-m\u00eames que par nos prestataires externes. <\/p>

IV. D\u00e9finitions<\/strong><\/p>

Le l\u00e9gislateur exige que les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel soient trait\u00e9es de mani\u00e8re licite, loyale et transparente pour la personne concern\u00e9e (\u00ab lic\u00e9it\u00e9, loyaut\u00e9, transparence \u00bb). Afin de garantir cela, nous vous informons ci-dessous des diff\u00e9rentes d\u00e9finitions l\u00e9gales utilis\u00e9es \u00e9galement dans la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 : <\/p>

  1. Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong>
    Les \u00ab donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00bb sont toute information se rapportant \u00e0 une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (ci-apr\u00e8s \u00ab personne concern\u00e9e \u00bb) ; est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne physique qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un identifiant tel qu\u2019un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification, des donn\u00e9es de localisation, un identifiant en ligne, ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.<\/li>
  2. Traitement<\/strong>
    Le \u00ab traitement \u00bb d\u00e9signe toute op\u00e9ration ou tout ensemble d\u2019op\u00e9rations effectu\u00e9es ou non \u00e0 l\u2019aide de proc\u00e9d\u00e9s automatis\u00e9s et appliqu\u00e9es \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, telles que la collecte, l\u2019enregistrement, l\u2019organisation, la structuration, la conservation, l\u2019adaptation ou la modification, l\u2019extraction, la consultation, l\u2019utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise \u00e0 disposition, le rapprochement ou l\u2019interconnexion, la limitation, l\u2019effacement ou la destruction.<\/li>
  3. Limitation du traitement<\/strong>
    La \u00ab limitation du traitement \u00bb est le marquage de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel conserv\u00e9es, en vue de limiter leur traitement futur.<\/li>
  4. Profilage<\/strong>
    Le \u00ab profilage \u00bb d\u00e9signe toute forme de traitement automatis\u00e9 de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel consistant \u00e0 utiliser ces donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour \u00e9valuer certains aspects personnels relatifs \u00e0 une personne physique, notamment pour analyser ou pr\u00e9dire des \u00e9l\u00e9ments concernant ses performances au travail, sa situation \u00e9conomique, sa sant\u00e9, ses pr\u00e9f\u00e9rences personnelles, ses int\u00e9r\u00eats, sa fiabilit\u00e9, son comportement, sa localisation ou ses d\u00e9placements.<\/li>
  5. Pseudonymisation<\/strong>
    La \u00ab pseudonymisation \u00bb est le traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de telle fa\u00e7on que celles-ci ne puissent plus \u00eatre attribu\u00e9es \u00e0 une personne concern\u00e9e sp\u00e9cifique sans avoir recours \u00e0 des informations suppl\u00e9mentaires, pour autant que ces informations suppl\u00e9mentaires soient conserv\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment et soumises \u00e0 des mesures techniques et organisationnelles garantissant que les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ne sont pas attribu\u00e9es \u00e0 une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable.<\/li>
  6. Syst\u00e8me de fichiers<\/strong>
    Un \u00ab syst\u00e8me de fichiers \u00bb est tout ensemble structur\u00e9 de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel accessibles selon des crit\u00e8res d\u00e9termin\u00e9s, qu\u2019il soit centralis\u00e9, d\u00e9centralis\u00e9 ou r\u00e9parti de mani\u00e8re fonctionnelle ou g\u00e9ographique.<\/li>
  7. Responsable du traitement<\/strong>
    Le \u00ab responsable du traitement \u00bb est une personne physique ou morale, une autorit\u00e9 publique, un service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d\u2019autres, d\u00e9termine les finalit\u00e9s et les moyens du traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ; lorsque les finalit\u00e9s et les moyens de ce traitement sont d\u00e9termin\u00e9s par le droit de l\u2019Union ou le droit des \u00c9tats membres, le responsable du traitement ou les crit\u00e8res sp\u00e9cifiques applicables \u00e0 sa d\u00e9signation peuvent \u00eatre pr\u00e9vus par le droit de l\u2019Union ou le droit des \u00c9tats membres.<\/li>
  8. Sous-traitant<\/strong>
    Le \u00ab sous-traitant \u00bb est une personne physique ou morale, une autorit\u00e9 publique, un service ou un autre organisme qui traite des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour le compte du responsable du traitement.<\/li>
  9. Destinataire<\/strong>
    Le \u00ab destinataire \u00bb est une personne physique ou morale, une autorit\u00e9 publique, un service ou un autre organisme auquel des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont communiqu\u00e9es, qu\u2019il s\u2019agisse ou non d\u2019un tiers. Toutefois, les autorit\u00e9s publiques susceptibles de recevoir des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans le cadre d\u2019une mission d\u2019enqu\u00eate particuli\u00e8re conform\u00e9ment au droit de l\u2019Union ou au droit des \u00c9tats membres ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des destinataires ; le traitement de ces donn\u00e9es par lesdites autorit\u00e9s s\u2019effectue conform\u00e9ment aux r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es, selon les finalit\u00e9s du traitement. <\/li>
  10. Tiers<\/strong>
    Un \u00ab tiers \u00bb est une personne physique ou morale, une autorit\u00e9 publique, un service ou un autre organisme autre que la personne concern\u00e9e, le responsable du traitement, le sous-traitant et les personnes qui, plac\u00e9es sous l\u2019autorit\u00e9 directe du responsable du traitement ou du sous-traitant, sont autoris\u00e9es \u00e0 traiter les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/li>
  11. Consentement<\/strong>
    Le \u00ab consentement \u00bb de la personne concern\u00e9e est toute manifestation de volont\u00e9, libre, sp\u00e9cifique, \u00e9clair\u00e9e et univoque, par laquelle la personne concern\u00e9e accepte, par une d\u00e9claration ou par un acte positif clair, que des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel la concernant fassent l\u2019objet d\u2019un traitement.<\/li><\/ol>

    V. Lic\u00e9it\u00e9 du traitement<\/strong><\/p>

    Le traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u2019est licite que s\u2019il repose sur une base juridique. Les bases juridiques du traitement peuvent notamment \u00eatre, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6, paragraphe 1, points a \u00e0 f, du RGPD : <\/p>

    1. la personne concern\u00e9e a consenti au traitement de ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour une ou plusieurs finalit\u00e9s sp\u00e9cifiques ;<\/li>
    2. le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat auquel la personne concern\u00e9e est partie ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de mesures pr\u00e9contractuelles prises \u00e0 la demande de celle-ci ;<\/li>
    3. le traitement est n\u00e9cessaire au respect d\u2019une obligation l\u00e9gale \u00e0 laquelle le responsable du traitement est soumis ;<\/li>
    4. le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 la sauvegarde des int\u00e9r\u00eats vitaux de la personne concern\u00e9e ou d\u2019une autre personne physique ;<\/li>
    5. le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public ou relevant de l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 publique dont est investi le responsable du traitement ;<\/li>
    6. le traitement est n\u00e9cessaire aux fins des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, \u00e0 moins que ne pr\u00e9valent les int\u00e9r\u00eats ou les libert\u00e9s et droits fondamentaux de la personne concern\u00e9e qui exigent une protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment lorsque la personne concern\u00e9e est un enfant.<\/li><\/ol>

      VI. Informations sur la collecte de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p>

      Nous vous informons ci-apr\u00e8s sur la collecte de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel lors de l\u2019utilisation de notre site web. Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont, par exemple, le nom, l\u2019adresse, les adresses e-mail, le comportement d\u2019utilisation. <\/p>

      1. Collecte de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel lors de la visite de notre site web<\/strong><\/p>

      Lors de l\u2019utilisation purement informative du site web, c\u2019est-\u00e0-dire lorsque vous ne vous enregistrez pas et ne nous transmettez pas d\u2019informations d\u2019une autre mani\u00e8re, nous ne collectons que les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que votre navigateur transmet \u00e0 notre serveur. Si vous souhaitez consulter notre site web, nous collectons les donn\u00e9es suivantes, techniquement n\u00e9cessaires pour vous afficher notre site web et garantir sa stabilit\u00e9 et sa s\u00e9curit\u00e9 : <\/p>

      – adresse IP
      – date et heure de la demande
      – diff\u00e9rence de fuseau horaire par rapport \u00e0 l\u2019heure moyenne de Greenwich (GMT)
      – contenu de la demande (page concr\u00e8te)
      – statut d\u2019acc\u00e8s\/code d\u2019\u00e9tat HTTP
      – volume de donn\u00e9es transmis
      – site web d\u2019o\u00f9 provient la demande
      – navigateur
      – syst\u00e8me d\u2019exploitation et son interface
      – langue et version du logiciel de navigation.<\/p>

      Apr\u00e8s une analyse technique, ces donn\u00e9es sont supprim\u00e9es imm\u00e9diatement. Cette collecte de donn\u00e9es sert, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6, paragraphe 1, phrase 1, point f, du RGPD, \u00e0 la sauvegarde de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes pr\u00e9pond\u00e9rants, dans le cadre d\u2019une mise en balance des int\u00e9r\u00eats, \u00e0 une pr\u00e9sentation correcte de notre offre. <\/p>

      2. Utilisation de cookies<\/strong><\/p>

      En plus des donn\u00e9es mentionn\u00e9es ci-dessus, des cookies sont enregistr\u00e9s sur votre ordinateur lors de l\u2019utilisation de notre site web. Les cookies sont de petits fichiers texte enregistr\u00e9s sur votre disque dur, associ\u00e9s au navigateur que vous utilisez, et qui transmettent certaines informations \u00e0 l\u2019entit\u00e9 qui d\u00e9pose le cookie. Les cookies ne peuvent pas ex\u00e9cuter de programmes ni transmettre de virus \u00e0 votre ordinateur. Ils servent \u00e0 rendre l\u2019offre Internet globalement plus conviviale et plus efficace.
      Nous vous expliquons ci-apr\u00e8s les diff\u00e9rents types de cookies : <\/p>

      a) Les cookies transitoires sont automatiquement supprim\u00e9s lorsque vous fermez le navigateur. Il s\u2019agit notamment des cookies de session. Ceux-ci enregistrent un identifiant de session (session ID) permettant d\u2019associer diff\u00e9rentes requ\u00eates de votre navigateur \u00e0 la m\u00eame session. Cela permet de reconna\u00eetre votre ordinateur lorsque vous revenez sur notre site web. Les cookies de session sont supprim\u00e9s lorsque vous vous d\u00e9connectez ou fermez le navigateur. <\/p>

      b) Les cookies persistants sont automatiquement supprim\u00e9s apr\u00e8s une dur\u00e9e pr\u00e9d\u00e9finie, qui peut varier selon le cookie. Vous pouvez supprimer les cookies \u00e0 tout moment dans les param\u00e8tres de s\u00e9curit\u00e9 de votre navigateur. <\/p>

      c) Les cookies tiers \u00e0 des fins marketing, qui ne sont pas techniquement indispensables, ne sont pas d\u00e9pos\u00e9s par nous, mais par des fournisseurs tiers sur l\u2019ordinateur d\u2019un utilisateur et peuvent \u00eatre lus lors d\u2019une nouvelle visite du site web sur l\u2019ordinateur de l\u2019ambassadeur de la marque. Contrairement aux cookies que nous utilisons nous-m\u00eames, il s\u2019agit ici de prestataires qui collectent le plus souvent des informations pertinentes pour la publicit\u00e9 sur les utilisateurs. Ce type de cookies n\u2019est utilis\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s votre consentement (art. 6, paragraphe 1, phrase 1, point b, du RGPD). <\/p>

      d) Les cookies Flash ne sont pas enregistr\u00e9s par votre navigateur, mais par votre plug-in Flash. Des objets de stockage HTML5 sont enregistr\u00e9s sur votre terminal. Ces objets enregistrent les donn\u00e9es n\u00e9cessaires ind\u00e9pendamment du navigateur utilis\u00e9 et n\u2019ont pas de date d\u2019expiration automatique. <\/p>

      Vous pouvez configurer les param\u00e8tres de votre navigateur selon vos souhaits et, par exemple, refuser l\u2019acceptation des cookies tiers ou de tous les cookies. Vous pouvez emp\u00eacher l\u2019utilisation des objets de stockage HTML5 en activant le mode priv\u00e9 dans votre navigateur. Si vous ne souhaitez pas le traitement des cookies Flash, vous devez installer un module compl\u00e9mentaire appropri\u00e9, par exemple \u00ab Better Privacy \u00bb pour Mozilla Firefox (https:\/\/addons.mozilla.org\/de\/firefox\/addon\/betterprivacy\/<\/a>) ou le cookie Adobe-Flash-Killer pour Google Chrome. Nous vous recommandons \u00e9galement de supprimer r\u00e9guli\u00e8rement vos cookies et l\u2019historique du navigateur manuellement.
      Nous attirons votre attention sur le fait qu\u2019en d\u00e9sactivant les cookies, vous ne pourrez peut-\u00eatre pas utiliser toutes les fonctionnalit\u00e9s de ce site web. <\/p>

      Nous utilisons les cookies d\u00e9crits ici aux fins suivantes :<\/p>

      __utma (cookie persistant, actif pendant deux ans)
      __utmb (cookie de session, valable au maximum 30 minutes)
      __utmc (cookie de session, valable au maximum 30 minutes)
      __utmz (cookie persistant, valable 6 mois. Tiers (Google Analytics)) <\/p>